Mentions Légales



RESPONSABLE DU SITE

DISTRIBIKE
SAS au capital de 300.000€
RCS de Romans 535 078 117
TVA FR84 535 078 117

Siège social:
BP 14
26260 SAINT DONAT SUR L'HERBASSE contact@distribike.fr



CREDITS

Ce site est développé par Zam Informatique
filliale du groupe PERRENOT


IMPORTANT

Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icones, animations, bases de données, etc...) sont la propriété exclusive de DISTRI BIKE, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour DISTRI BIKE. Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ;
elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. DISTRI BIKE se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document.
Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter. En accédant au site de DISTRI BIKE, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur.
C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site de DISTRI BIKE sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'oeuvre ou à la donnée reproduite.
Dans le cadre de certaines de nos rubriques ("Cotation en ligne", "Nous contacter"), il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu'il n'est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c'est-à-dire sans que vous n'ayez sollicité une réponse de notre part.
Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à DISTRI BIKE consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Enfin, ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante : contact@distribike.fr